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Je souhaite occuper ma maison après la vente






Vous désirez vendre votre maison mais vous vous demandez ce qu’il arrivera si vous ne trouvez pas une autre maison à temps ?

Il faut savoir que ce type de situation est fréquent et que l’on peut facilement y remédier, à condition toutefois d’être bien conseillé.

La solution réside dans le fait de continuer à occuper votre maison après l’avoir vendue mais à condition toutefois que cela ait bien été prévu dès le départ dans le compromis de vente.

On parle alors d’une occupation précaire car elle ne sera pas constitutive d’un bail. Cette occupation précaire peut être consentie soit à titre gratuite soit de manière payante selon ce que vous aurez pu négocier avec votre acheteur.

Lorsqu’elle est payante, on parlera d’une indemnité d’occupation et non d’un loyer. Le montant de cette indemnité peut être convenu librement entre les parties mais elle se base très généralement sur la valeur locative du bien en question. Elle peut être mensuelle ou même journalière ce qui évite de payer une indemnité trop lourde pour avoir n'occupé le bien que quelques jours.

Il arrive également que cette occupation se fasse de manière tout à fait gratuite. Ce sera généralement le cas lorsque le vendeur a dû consentir une réduction importante du prix.

Enfin, ce type d’occupation est courant mais est généralement limitée à 2 ou 3 mois maximum après l’acte authentique, sans quoi l’acquéreur risque d’être tout simplement découragé d’acheter votre maison sachant qu’il ne pourra pas en disposer rapidement.

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